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Marques déposées par COURSODON Pierre
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COURSODON GUSTAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSODON GUSTAVE
COURSODON Pierre

Numéro de dépôt :
1336329
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
19/11/1995

Présentation de la marque COURSODON GUSTAVE

Déposée le 19 novembre 1985 par COURSODON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « COURSODON GUSTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURSODON Pierre, domicilié(e) Place du Marché, MAUVES, 07300 TOURNON-SUR-RHONE - France.

La marque COURSODON GUSTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSODON GUSTAVE est expirée depuis le 19 novembre 1995.

COURSODON Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS SAINT PIERRE , L'OLIVAIE


COURSODON Pierre - Place du Marché, MAUVES, 07300 TOURNON-SUR-RHONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Vins d'Appellation Contrôlée.